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Demande De Mi Temps Th?Rapeutique : Mi Temps Therapeutique Salaire Duree Conditions

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Quelle est la durée du temps partiel thérapeutique ? Demande de se prononcer sur l'octroi du tpt. La demande du salarié de reprendre son travail à temps partiel thérapeutique passe par l'intermédiaire de son médecin traitant. Le modèle figure à la page 14. Dans le cas où il est demandé aux termes d'un congé pour accident de service ou maladie professionnelle, le temps partiel thérapeutique est accordé après avis .

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Elle dépend de l'épuisement des droits à arrêt maladie précédant la demande.

Modèle de demande de temps partiel pour motif thérapeutique (modèle de document). • la durée du temps partiel. Vous pouvez demander à travailler à temps partiel à 50 %, 60 . • pourquoi la reprise de l'agent nécessite un temps partiel thérapeutique ;. Elle dépend de l'épuisement des droits à arrêt maladie précédant la demande. Demande de se prononcer sur l'octroi du tpt. Quelle est la durée du temps partiel thérapeutique ? Dans le cas où il est demandé aux termes d'un congé pour accident de service ou maladie professionnelle, le temps partiel thérapeutique est accordé après avis . Le fonctionnaire doit présenter sa demande de temps partiel thérapeutique auprès de son employeur avec un certificat médical établi par son médecin traitant. La demande du salarié de reprendre son travail à temps partiel thérapeutique passe par l'intermédiaire de son médecin traitant. Si votre demande est liée à une demande de reprise à l'issue de 12 mois de congé de maladie ordinaire ou d'une période de congé de longue maladie ou de longue . Le temps partiel thérapeutique est accordé par période de 3 mois renouvelable dans la limite d'un an par affectation pour la maladie et par période allant jusqu . Le modèle figure à la page 14.

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